Mentions légales

Éditeur du site

Le site Toile et Vélin est édité par Toile et Vélin.

• Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
• Capital social : 500 €
• SIRET : 932 762 164 00014
• Immatriculation : RCS Nanterre 932 762 164
• Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable — franchise en base de TVA (art. 293 B du CGI)
• Siège social : 8 rue Diderot, 92130 Issy-les-Moulineaux
• Email : toileetvelin@gmail.com
• Directeur de la publication : Jean-Jacques Villers, président

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — https://vercel.com.

Les données du catalogue et des formulaires sont hébergées par Supabase (Supabase Inc.), sur des serveurs situés dans l'Union européenne.

Propriété intellectuelle

La structure du site, ses textes de présentation, sa charte graphique et les photographies des pièces réalisées par Toile et Vélinsont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les œuvres reproduites sur les affiches, gravures, tableaux et livres proposés à la vente demeurent la propriété intellectuelle de leurs auteurs ou de leurs ayants droit. Les photographies publiées ici ont une finalité strictement descriptive, destinée à présenter l'objet matériel mis en vente. La vente porte sur l'exemplaire physique et n'emporte aucune cession de droits sur l'œuvre reproduite.

Les noms d'artistes, d'institutions et d'expositions sont cités à des fins d'identification et de description des pièces. Toute personne estimant qu'un contenu porte atteinte à ses droits peut nous écrire : le contenu concerné sera retiré ou corrigé sans délai.

Authenticité et description des pièces

Chaque pièce est décrite au plus près de ce que nous pouvons établir : technique d'impression, imprimeur, date et état de conservation. Lorsqu'une information n'est pas certaine, elle est présentée comme telle. Nous ne garantissons aucune attribution qui ne serait pas documentée, et signalons tout défaut visible sur les photographies.

Liens externes

Ce site renvoie vers notre boutique eBay, sur laquelle les transactions sont réalisées. Nous ne sommes pas responsables du contenu ni des pratiques des sites tiers vers lesquels ces liens mènent.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Les ventes réalisées via eBayrelèvent du dispositif de résolution des litiges de la plateforme. La vente en ligne directe n'étant pas encore active sur ce site, les commandes s'effectuent exclusivement via eBay.